jeudi 1 août 2013

LES NOUVELLES CONDITIONS POUR ETRE ACHETEUR ET EXPORTATEUR DE CACAO

LE CONSEIL DU  CAFE ET DU CACAO, L'ORGANE CHARGE DE LA FILIERER CAFE-CACAO ET DE LA STABILISATION DES PRIX, A LANCE DEBUT JUILLET 2012LE PROCESSUS DE SELECTION DES AVHETEURS AGREE PAR L'ETAT DE CVOTE D'IVOIRE. REFORME OBLIGE, LE PROCESSU S'EFFECTUE SELON LES REGLES FIXEES PAR L'ORDONNANCE PRISE LE 28 DECEMBRE 2011,  FIXANT LES REGLES DE LA COMMERCIALISATION DU CACAO ET DU CAFE BET A LA REGULATION DE LA FILIERE. DESORMAIS POUR ETRE ACHETEUR, L'OPERATEUR ECONOMIQUE DOIT RECEVOIR UN AGREMERNT DUMENT DELIVRE PAR LE CONSEIUL ET RESPECTER UN CERTAINS NOMBRE DE CONDITIONS.

QUALITE ET RESPECT DES PRIX AU MENU DES EXIGENCES
L’OPÉRATEUR ECONOMIQUE AGREE PEUT ETRE SOIT UNE ORGANISATION PROFESSIONNELE AGRICOME ( OPA ) DU SECTEUR, SOIT UNE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE DONT LA PRINCIPALE ACTIVIETER EST L'ACHAT DU CAFE ET/OU DU CACAO. DEV MEME LES INDUSTRIELS ET LES ECPORTATEURS RTEMPLISDSANT LES CONDITION?S PEUVEZNT EGALEMENT FAIRE ACTE DE CNADIDATURE. POUR AVOIR LA QUALITE D'ACHETEUR, CES OPERATEURS ECONOMIQUES SONT ASTREINTS DE RESPECTYER LES NORMES DE QUALITES ET DE PRIX. ILS DOIVENT S'ENGAGERT A N'acheter que s du cafe ou du cacao CONFORME AU STANDARD DE SECHAGE ET DE FERMENTATION . OUTRE LA QUALITE, LE RESPECT DU PRIX MINIMUM GARA?TI EST JUGE. PRIMORDILA DANS LA DECISION. PAR LA, LE COMBAT POUR L'AMELIORATION DES REVENUS DES PLANTEURS EST PRIS EN COMPTE CAR QUOIQU'ETANT LA CHEVILLE OUVRIERE DE L'ETAT, CEUX-CI SONT LES PLUS MARGINALISES. PARFOIS LES PRODUCTEURS MAL ORGANISES ET EN PROIE A LA PRECARITE, FONT FACE A DES ACHETEURS VEREUX QUI LEUR PROPOSENT DES PRIX DERISOIRES.
MALHEREUSEMENT, LES AUTORITES NE COMMUNIQUENT PAS SUR LES MECNAISMES MIS EN PLACE POUR VEILLER AU RESPECT SCUPULEUX DE CETTE NOUVELLE REGLE. LE CONSEIL DU CAFE ET DU CACO DISPOSENT-ILS VERITABLEMENT DE MOYENS POU VEILLER AUX RESPECT DE CES NORMES ? COMMENT PROTEGERT LES PRODUVTEURS DE LA SUPERPUISSANCE DES MULTINANTIONALS DONT CERTAINS ACHETEURS NE SONT QUE DES PROLONGEMENTS ? LE CONSEIL N'EXIGE AUX ACHETEUR QUE DE VEILLER SUR LE BON FONCTIONNEMENT  DE LEUR MATERIEL DE TRAVAIL TEL QUE LES BASCULESD, ET HYGROMETRS EN BRABDISSANT LA MENCE DU RETRAIT DE LA LICENCE EN CAS DE NON REsPECT. PARV AILLEURS, LES FRIAS DE DOSSIER POUR OBTENIR L'AGREMERNT SONT FIXES A 100000 FCFA. LA PROCEDURE COMMENCE PAR L'DENTIFICATION PREALABLE DE L'ACHETEUR, DE SES PISTEURS, SES INSTALLATIONS ET SES EQUIPEMENTS PAR LES DELEGUES REGIONAUX  DU CONSEIL?  ET DES COMITES DEPARTEMENTAUX ( CCDS ) DE LA COMMERCIALISTION IUNTERIEURE DU CACFE TE DU CACAO

QUID DES EXPORTATEURS
POUR AZVOIR LA QUALITE D'EXPORTATEUR, L'OPERATEUR ECONOMIQUE DOIT ETRE UNE SOCIETE DE DROIT IVOIRIEN OU UNE ORGANISATION PROFESSIONNELE AGRICOLE AYANT POUR OBJET L'EXPORTATION DU CAFE ET DU CACO. LES PRODUCTEURS OEUVEBNT EGALEMENT AVOIOR LA QUALITE D'EXPORTAEURS. LES CONDITIONS A REMPLIR POUR AVOIR CE STATUT SONT EN AUTRES LE CAUTIONNEMENT BANCAIRE OU UN CONTRAT DE VENTE. EN OUTRE L'EXPORTATEUR DOIT SE SOUMETTRE AU PAIEMENT A L'ETAT  DE CERTAINS FRAIS DONT AL TAXE A L'ENREGISTREMENT ET LE DROIT UNIQUE DE SORTIE DIUT DUS. L'EXPORTATEUR DOIT AUSSI RRESPEC TER LES REGELS RELATIVES AU CONDITIONNEMENT DES PRODUIT, AU CONTROLE QUALITE ET AU  TRAITEMENT PHYTOSANITAIRE.

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